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Mentions Légales

DÉSIGNATION DU SITE

Nom du site : www.unejonquillepourcurie.fr. Site Internet de l’Institut Curie pour l’opération « Une jonquille pour Curie ».

ÉDITEUR

  • Directeur de la publication : Agnès Hubert, Directeur des Relations Donateurs et Grand Public
  • Responsable éditorial : Agnès Hubert, Directeur des Relations Donateurs et Grand Public
  • Webmaster – Chargée de la communication digitale : Mathilde Regnault

AUTEURS

  • Cécile Charré, chargée des partenariats image
  • Céline Giustranti, responsable de l’information scientifique et médicale
  • Agnès Hubert, Directeur des Relations Donateurs et Grand Public
  • Mathilde Regnault, chargée de la communication digitale

RAISON SOCIALE

Institut Curie, fondation reconnue d’utilité publique 26 rue d’Ulm 75248 Paris – Cedex 05 – France
Tél. : +33 1 44 32 40 00 Fax : +33 1 43 25 17 56 SIREN : 784 257 164 (Enregistré à Paris)
SIRET Fondation : 784 257 164 00011
mail : jonquille@curie.fr

CONCEPTION, RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET

BFAST-SYSTEM
Avenue Michel Verdier - 72320 VIBRAYE
https://www.bfast-system.com

CONTENUS

L’Institut Curie rappelle que le contenu de son site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou faire l’objet de mise à jour. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à jonquille@curie.fr

Aucune publicité n’est admise et affichée sur ce site Internet.

LÉGISLATION

Loi informatique et liberté :

La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004.

Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites. Conformément à l’article 34 de la loi informatique et liberté vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant.

Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès il convient d’écrire à l’adresse suivante : Institut Curie, Fondation reconnue d’utilité publique 26 rue d’Ulm 75248 Paris – Cedex 05 – France Fax : +33 1 56 24 55 08 ou d’envoyer un courriel à jonquille@curie.fr Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.

Article L 323-1 et suivants du Code Pénal relatifs à l’atteinte aux systèmes de traitements automatisés des données. Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française. Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.

DROIT D'AUTEURS ET COPYRIGHT

L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, l’Institut Curie ne commercialise aucun fichier d’adresses ou de courriels.

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NOM DE DOMAINE

La réservation du nom de domaine unejonquillepourcurie.fr a été effectuée conformément aux dispositions légales en vigueur.

DONNÉES PERSONNELLES

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